Mentions légales
Conformément à la réglementation applicable, la présente page a pour objet de mettre à disposition des utilisateurs les informations légales relatives à l’éditeur du site, à son exploitation, à l’hébergement, ainsi qu’aux principales règles encadrant l’utilisation du site.
Ces informations sont accessibles à tout moment et participent à la transparence du site, à la confiance des utilisateurs et au respect des obligations légales liées à l’exploitation d’une boutique en ligne.
Informations principales
Le site Industrial Vehicle Trading est exploité par ETABLISSEMENTS FRUMHOLTZ. Les principales données d’identification de l’entreprise sont précisées ci-dessous, sous réserve des mises à jour pouvant intervenir.
1. Éditeur du site
Le site Industrial Vehicle Trading est exploité par la société ETABLISSEMENTS FRUMHOLTZ.
Les informations ci-dessus sont fournies afin d’assurer l’identification claire de l’exploitant du site et de répondre aux obligations légales applicables aux services de communication au public en ligne.
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société Hostinger, prestataire d’hébergement web assurant l’infrastructure technique nécessaire à la mise en ligne et au fonctionnement du site.
Les informations relatives à l’hébergement peuvent être mises à jour à tout moment si l’infrastructure technique du site évolue.
3. Activité du site
Le site Industrial Vehicle Trading a pour objet de présenter, promouvoir et, le cas échéant, commercialiser différents produits et services liés au matériel industriel, au matériel agricole, aux véhicules professionnels, aux remorques, aux caravanes, aux camping-cars, aux équipements et catégories associées.
Le site peut notamment proposer des fonctionnalités de consultation, de prise de contact, de création de compte, de commande, de suivi de commande ou de demande d’information.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, contenus, visuels, photographies, graphismes, logos, éléments d’identité visuelle, structure, architecture, base de données, fichiers, scripts et éléments techniques, sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur ou font l’objet d’un droit d’usage régulier.
Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, réutilisation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs sur l’ensemble des contenus accessibles sur le site.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité. L’éditeur ne saurait être tenu responsable notamment des interruptions, dysfonctionnements, indisponibilités temporaires, erreurs techniques, dommages indirects ou conséquences liées à une mauvaise utilisation du site.
Les photographies, illustrations et visuels présents sur le site sont fournis à titre indicatif, sauf mention expresse contraire.
6. Données personnelles
Dans le cadre de l’exploitation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées et traitées, notamment lors de la navigation, de l’utilisation des formulaires, de la création d’un compte ou de la passation d’une commande.
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et de protection de ces données sont précisées dans la page Politique de confidentialité.
L’utilisateur est invité à la consulter afin de prendre connaissance de ses droits et des informations relatives au traitement de ses données personnelles.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à l’amélioration de l’expérience utilisateur, à la mesure d’audience ou à des finalités marketing selon les choix proposés à l’utilisateur.
Les informations relatives à l’usage des cookies et à la gestion des préférences sont disponibles dans la page Politique de cookies ainsi que dans l’outil de gestion du consentement affiché sur le site.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, au fonctionnement du site ou à l’exploitation des services proposés, l’utilisateur peut contacter l’éditeur via la page Contact du site.
Adresse de contact : contact@industrialvehicletrading.com
9. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte de l’évolution du site, de son exploitation, de son hébergement, de ses services ou de la réglementation applicable.
Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la version en vigueur.
Dernière mise à jour : à compléter
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